Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 26/04/2026
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d'utilisation du site internet, édité par l'association SIRELLA située à Ajaccio.
1. Objet
Le site internet a pour objectif de :
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Présenter l'association SIRELLA
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Informer sur les activités de natation artistique
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Permettre la prise de contact avec l'association
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Informer sur les horaires
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet.
Tous les frais liés à l'accès au site restent à la charge de l'utilisateur.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à :
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Utiliser le site conformément à la législation
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Ne pas tenter d'accéder de manière frauduleuse au site
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Ne pas perturber le fonctionnement du site
4. Formulaire de contact
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de l'utilisation du formulaire de contact.
Toute utilisation abusive pourra entraîner la suppression des messages concernés.
5. Informations sportives
Les informations relatives aux horaires d'entraînement, événements sont communiquées à titre indicatif.
L'association se réserve le droit de modifier ces informations à tout moment.
Les adhérents sont invités à consulter régulièrement le site internet afin de prendre connaissance des mises à jour.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites.
L'association SIRELLA ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La date de mise à jour sera indiquée en tête du document.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
